Politique de retour et de remboursement

La présente politique s’applique aux commandes de meubles passées sur le site kavareni.com et livrées en France métropolitaine et, sous réserve des conditions de livraison applicables, dans les autres territoires français desservis.

Nous proposons un service de retour et de remboursement dans les conditions décrites ci-dessous. Nous ne proposons pas d’échange direct de produits. Cette organisation nous permet de mieux gérer les disponibilités en stock, les références des articles et les contraintes logistiques liées au transport de meubles.

Si vous souhaitez obtenir un autre modèle, une autre couleur ou une autre référence, vous pouvez, lorsque les conditions applicables sont remplies, demander le retour de votre article et son remboursement, puis passer une nouvelle commande pour le produit souhaité.

Cette politique distingue notre service commercial de retour de 42 jours des droits dont vous bénéficiez en vertu de la législation française et européenne, notamment le droit de rétractation et les garanties légales. Aucune disposition de cette politique ne limite les droits impératifs des consommateurs.

1. Politique de retour et de remboursement

Pour les meubles achetés sur notre site, nous proposons un délai commercial de retour de 42 jours calendaires à compter de la réception effective du produit, sous réserve des conditions de la présente politique.

Ce délai commercial constitue un avantage supplémentaire. Il ne remplace ni ne réduit le droit légal de rétractation, ni les garanties légales applicables aux produits non conformes ou défectueux.

Les modalités de traitement dépendent du motif de votre demande :

Changement d’avis ou préférence personnelle : vous pouvez demander un retour dans le cadre du délai commercial de 42 jours, sous réserve des conditions applicables, ou exercer votre droit légal de rétractation dans son délai propre.
Produit endommagé pendant le transport : nous examinons la situation et vous proposons une solution adaptée, sans vous facturer les frais de retour qui nous incombent légalement.
Produit défectueux ou non conforme : nous traitons votre demande au titre des garanties légales applicables, sans limiter les recours prévus par la loi.
Produit incorrect ou différent de celui commandé : nous examinons l’erreur et organisons une solution appropriée, conformément à vos droits.

Chaque demande est examinée en fonction de la situation réelle, de l’état du produit et des dispositions légales applicables.

2. Annulation des commandes

2.1. Commandes non expédiées

Si votre commande n’a pas encore été expédiée, vous pouvez demander son annulation en nous contactant par e-mail ou par téléphone.

Lorsque l’annulation est confirmée avant l’expédition, nous procédons au remboursement intégral des sommes payées, sans frais d’annulation. Le remboursement est effectué sur le moyen de paiement initial, sous réserve des délais de traitement applicables.

Si la préparation logistique est déjà engagée, nous vérifions si l’expédition peut encore être interrompue et vous informons du résultat de votre demande.

2.2. Commandes déjà expédiées

Une fois la commande expédiée, son annulation directe n’est généralement plus possible. Vous pouvez toutefois demander un retour et un remboursement après réception du produit, conformément au délai commercial de 42 jours ou aux droits légaux applicables.

Si vous souhaitez exercer votre droit légal de rétractation, vous devez nous notifier votre décision dans le délai légal applicable, même si le produit est déjà en transit. Les conditions de retour et de remboursement sont alors celles prévues par la législation applicable.

3. Conditions de retour

3.1. Retours pour convenance personnelle

Si vous souhaitez retourner un meuble parce qu’il ne correspond plus à vos préférences, à votre décoration ou à vos besoins, vous pouvez présenter une demande dans les 42 jours calendaires suivant sa réception effective.

Pour faciliter le traitement de votre demande, nous vous recommandons de respecter les conditions suivantes :

Le meuble, ses éléments, ses accessoires et les pièces fournies doivent être conservés dans un état permettant d’en vérifier la nature et la composition.
Le produit doit être manipulé avec soin et ne pas avoir subi de détériorations imputables à une utilisation dépassant ce qui est nécessaire pour en examiner la nature, les caractéristiques et le fonctionnement.
Les éléments démontables doivent, dans la mesure du possible, être préparés pour le transport de manière à éviter de nouvelles détériorations.
Vous devez communiquer les informations permettant d’identifier la commande et le produit concerné.

L’emballage d’origine est recommandé lorsqu’il est disponible, notamment pour protéger les meubles pendant le transport. Toutefois, son absence ne constitue pas, à elle seule, un motif automatique de refus d’un retour ou d’un remboursement lorsque la loi ne permet pas de l’exiger.

Une manipulation excessive, un montage ayant entraîné une détérioration ou une utilisation inadaptée peut, selon les circonstances et les règles applicables, donner lieu à une évaluation de la dépréciation réelle du produit. Toute conséquence sur le remboursement doit reposer sur des éléments objectifs et sur une base légale applicable.

3.2. Produits personnalisés ou fabriqués sur commande

Le droit légal de rétractation peut être exclu pour certains biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, dans les conditions prévues par la loi.

Cette exception ne s’applique pas automatiquement à tous les meubles fabriqués ou commandés après l’achat. Elle dépend des caractéristiques précises du produit et du contrat concerné.

Même lorsqu’une exception au droit de rétractation s’applique, les garanties légales et les droits relatifs à un produit défectueux ou non conforme restent applicables.

3.3. Absence de service d’échange direct

Nous ne proposons pas de procédure d’échange direct. Si vous souhaitez un autre meuble, vous pouvez demander le retour du produit initial et, lorsque les conditions sont remplies, son remboursement, puis passer une nouvelle commande.

La nouvelle commande reste soumise à la disponibilité du produit et aux conditions de vente en vigueur au moment de son achat.

4. Articles endommagés, défectueux ou incorrects

Nous vous invitons à nous contacter dès que possible si vous constatez un dommage, un défaut ou une erreur concernant votre commande.

4.1. Produit endommagé pendant le transport

Si votre meuble présente des dommages à la livraison ou lors du déballage, veuillez nous envoyer :

votre numéro de commande ;
une description précise des dommages constatés ;
des photographies du produit et, si possible, de l’emballage et des éléments endommagés.

Ces informations nous aident à évaluer la situation et à déterminer la solution appropriée. L’absence de photographies ou de réserves formulées auprès du transporteur ne supprime pas, à elle seule, les droits que la loi vous accorde.

Selon la nature et l’importance du dommage, la solution pourra notamment consister en une réparation, un remplacement lorsque celui-ci est juridiquement et matériellement approprié, un remboursement, une réduction du prix ou une autre mesure conforme à la législation applicable.

4.2. Produit défectueux ou non conforme

Si le meuble présente un défaut, ne fonctionne pas comme prévu ou ne correspond pas au contrat, vous pouvez invoquer les garanties légales applicables.

Nous examinerons votre demande et vous indiquerons les modalités de mise en conformité ou, lorsque les conditions légales sont réunies, les possibilités de réduction du prix ou de résolution du contrat avec remboursement.

Les frais nécessaires à la mise en œuvre des droits légaux du consommateur sont pris en charge conformément à la législation applicable. Aucun frais de retour ou de mise en conformité ne sera imposé lorsqu’il doit légalement être supporté par nos soins.

4.3. Produit incorrect ou erreur de livraison

Si vous recevez un modèle, une couleur, une référence ou un article différent de celui commandé, contactez-nous en précisant l’erreur constatée.

Après vérification, nous vous proposerons une solution adaptée à la situation et à vos droits, pouvant comprendre la reprise gratuite du produit concerné et, selon le cas, la livraison du produit conforme, le remboursement ou une autre mesure légalement applicable.

Dans ces situations, nous vous communiquerons les instructions de retour avant toute expédition. Vous ne devez pas engager de frais de retour qui devraient légalement être pris en charge par nos soins.

5. Procédure de demande de retour et de remboursement

Pour que votre demande soit traitée efficacement, veuillez suivre les étapes suivantes.

Étape 1 — Soumettre votre demande

Envoyez de préférence un e-mail à service@kavareni.com.

Veuillez indiquer :

votre numéro de commande ;
le ou les produits concernés ;
le motif de la demande : annulation, changement d’avis, dommage, défaut ou erreur de livraison ;
la date de réception du produit ;
une description de son état ;
des photographies, si elles sont utiles à l’examen de votre demande.

Vous pouvez également nous contacter par téléphone au +1 (352) 428-3128 pendant nos horaires d’assistance.

Si vous souhaitez exercer votre droit légal de rétractation, indiquez clairement votre décision de vous rétracter. Vous n’êtes pas tenu de justifier votre décision. N’attendez pas la fin du délai légal pour nous contacter.

Étape 2 — Examen de la demande

Nous examinons votre demande en tenant compte du statut de la commande, du motif du retour, de l’état du produit et des règles légales applicables.

Nous vous communiquons la marche à suivre, notamment la confirmation de la possibilité de retour, les instructions d’expédition et les modalités de prise en charge des frais.

Si des informations complémentaires sont nécessaires, nous vous les demanderons dans la mesure utile au traitement du dossier.

Étape 3 — Préparation et expédition du retour

Après validation des modalités de retour, vous recevez par voie électronique une étiquette de retour ainsi que les instructions nécessaires.

Vous devez télécharger et imprimer cette étiquette, puis la coller sur le colis conformément aux instructions reçues.

L’adresse de retour, le mode d’expédition et les éventuelles consignes particulières relatives au transport du meuble vous seront communiqués dans les instructions de retour. N’expédiez pas le produit à une adresse non confirmée.

Pour les meubles volumineux ou lourds, contactez-nous avant de préparer l’expédition afin que les modalités de transport soient adaptées au produit.

Étape 4 — Réception et vérification du produit

À réception du retour, nous vérifions raisonnablement l’état du meuble, ses composants et les éléments retournés.

Si nous constatons une détérioration susceptible d’avoir une incidence légale sur le remboursement, nous vous en informons et vous communiquons les éléments pertinents avant de prendre une décision.

Cette vérification ne peut pas avoir pour effet de supprimer ou de retarder indûment les droits légaux du consommateur.

Étape 5 — Traitement du remboursement

Pour les retours donnant droit à un remboursement, nous lançons normalement le remboursement dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés après réception et vérification du produit retourné.

Ce délai constitue notre objectif habituel de traitement et ne remplace pas un délai légal plus court. Lorsque la loi autorise un remboursement avant la réception du produit, notamment sur présentation d’une preuve d’expédition, nous respectons les conditions et délais légaux correspondants.

Nous vous informons si des éléments nécessaires au traitement de votre dossier restent à clarifier.

6. Étiquette et frais de retour

6.1. Étiquette de retour électronique

Pour les retours organisés dans le cadre de cette politique, nous vous transmettons une étiquette de retour au format électronique ainsi que les instructions correspondantes.

Vous devez :

Télécharger l’étiquette reçue.
L’imprimer vous-même.
La fixer lisiblement sur le colis selon les instructions fournies.
Remettre le colis au transporteur ou suivre les modalités de collecte qui vous auront été indiquées.
Conserver la preuve de dépôt et le numéro de suivi jusqu’à la clôture du dossier.

Pour les meubles dont les dimensions ou le poids nécessitent une prise en charge particulière, les instructions préciseront les modalités d’expédition adaptées. N’organisez pas vous-même un transport coûteux sans avoir obtenu les consignes nécessaires.

6.2. Retours dus à un dommage, un défaut ou une erreur

Lorsque le retour résulte d’un dommage imputable au transport, d’un défaut couvert par les garanties légales ou d’une erreur de livraison qui nous est imputable, nous prenons en charge les frais de retour et fournissons une étiquette électronique appropriée, conformément aux obligations légales applicables.

Aucun frais de retour ne sera mis à votre charge lorsqu’il doit légalement être supporté par nos soins.

6.3. Retours pour convenance personnelle

Pour un retour demandé à la suite d’un changement d’avis, les frais directs de retour peuvent être à votre charge lorsque la loi le permet et que cette obligation vous a été clairement communiquée avant la conclusion de la commande ou dans les conditions légalement requises.

Les frais doivent correspondre aux coûts de retour applicables et être annoncés de manière suffisamment claire pour vous permettre de prendre une décision éclairée. Aucun montant forfaitaire de traitement ou de remise en stock ne sera appliqué sans base contractuelle et légale valable.

Lorsque le coût du retour d’un meuble volumineux ou difficile à expédier est susceptible d’être important, les informations précontractuelles applicables doivent permettre au consommateur d’en prendre connaissance dans les conditions prévues par la loi.

6.4. Frais de livraison initiale et autres déductions

En cas d’exercice du droit légal de rétractation, les frais de livraison initiaux sont remboursés conformément à la loi, sur la base du mode de livraison standard proposé. Les frais supplémentaires résultant du choix volontaire d’un mode de livraison plus coûteux peuvent ne pas être remboursés, dans les conditions légales.

Pour les retours commerciaux en dehors du droit légal de rétractation, le traitement des frais de livraison initiaux dépend des conditions applicables, qui doivent avoir été communiquées avant l’achat et respecter le droit de la consommation.

Aucun frais ne sera déduit automatiquement du remboursement sans fondement légal ou contractuel valable. Une éventuelle dépréciation du meuble ne pourra être prise en compte que dans les conditions autorisées par la loi, sur la base de faits vérifiables.

7. Modalités et délais de remboursement

7.1. Moyen de remboursement

Les remboursements sont effectués, en principe, sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Si un autre moyen de remboursement est envisagé, il ne pourra être utilisé que dans les conditions prévues par la législation applicable, notamment lorsque le consommateur y consent expressément et qu’aucun frais ne lui est imposé.

7.2. Délai de traitement par nos soins

Pour un retour commercial admissible, nous lançons normalement le remboursement dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés après réception et vérification du produit.

Pour un exercice du droit légal de rétractation, le remboursement intervient sans retard injustifié et au plus tard dans le délai légal de 14 jours à compter de la notification de la décision de rétractation. Pour une vente de biens, nous pouvons différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à la réception d’une preuve de son expédition, selon l’événement qui survient en premier, dans les conditions prévues par la loi.

Ces règles ne permettent pas de retarder un remboursement qui serait légalement exigible plus tôt.

7.3. Délai d’apparition sur votre compte

Le lancement du remboursement par nos soins et son crédit effectif sur votre compte sont deux opérations distinctes.

Après l’émission du remboursement, le délai d’apparition des fonds dépend de votre banque, de l’émetteur de votre carte ou du prestataire de paiement. Un délai supplémentaire peut donc être nécessaire.

Nous ne pouvons pas garantir une date précise de crédit sur votre compte, car cette étape dépend d’intervenants financiers externes.

Si le remboursement n’apparaît pas après le délai habituellement annoncé par votre prestataire de paiement, contactez-nous en précisant votre numéro de commande afin que nous puissions vérifier le statut de l’opération.

8. Droit de rétractation et garanties légales

Les dispositions commerciales de cette politique s’appliquent sans préjudice des droits obligatoires dont bénéficient les consommateurs en France.

8.1. Droit légal de rétractation de 14 jours

Pour un achat à distance, le consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours calendaires à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Lorsque plusieurs biens d’une même commande sont livrés séparément, ou lorsqu’un bien composé de plusieurs lots ou pièces est livré de manière échelonnée dans les conditions prévues par la loi, le point de départ du délai est déterminé conformément aux règles légales applicables.

Pour exercer ce droit, vous devez nous informer sans ambiguïté de votre décision avant l’expiration du délai. Vous pouvez notamment nous envoyer un e-mail ou utiliser le formulaire légal de rétractation lorsqu’il est mis à votre disposition. Le simple fait de nous retourner un produit sans notification claire ne remplace pas nécessairement cette démarche.

Après avoir communiqué votre décision, vous devez renvoyer le bien au plus tard dans les 14 jours calendaires suivants, sauf si nous proposons de le récupérer nous-mêmes ou si une règle particulière s’applique.

Le remboursement est effectué selon les délais, les modalités et les règles relatives aux frais prévus par la législation applicable.

Le délai commercial de 42 jours décrit dans cette politique est distinct du délai légal de rétractation. Il peut permettre de demander un retour après l’expiration du délai légal, sous réserve des conditions commerciales applicables, mais il ne modifie pas les droits légaux ni les délais propres aux garanties.

8.2. Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation connaît certaines exceptions légales. En particulier, il peut ne pas s’appliquer aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies.

L’application d’une exception dépend de la nature réelle du produit et de la situation concernée. Elle ne saurait être étendue à tous les meubles de manière générale.

Les exceptions au droit de rétractation ne suppriment pas les droits qui peuvent être exercés au titre d’un défaut de conformité ou d’une autre garantie légale.

8.3. Garantie légale de conformité

Les consommateurs bénéficient de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Pour les biens meubles concernés, le vendeur répond des défauts de conformité qui apparaissent dans le délai légal de deux ans à compter de la délivrance du bien, selon les règles applicables.

En cas de défaut de conformité, vous pouvez demander la mise en conformité du produit par réparation ou remplacement, dans les conditions prévues par la loi. Lorsque les conditions légales le justifient, notamment en cas d’impossibilité, de dépassement des délais applicables ou d’autres circonstances prévues par les textes, vous pouvez avoir droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat avec remboursement.

La mise en conformité doit être réalisée sans frais pour le consommateur et dans les conditions légales, notamment en ce qui concerne les délais, la reprise du meuble et les éventuelles opérations nécessaires.

Notre absence de service d’échange commercial direct ne limite pas le droit légal du consommateur à demander un remplacement au titre de la garantie de conformité, lorsque ce droit est applicable.

8.4. Garantie des vices cachés

Les dispositions du Code civil relatives à la garantie des vices cachés peuvent également s’appliquer lorsqu’un défaut caché remplit les conditions légales requises.

Les recours correspondants sont distincts du retour commercial de 42 jours et du droit légal de rétractation. Ils s’exercent dans les conditions et délais prévus par la loi.

8.5. Protection des droits légaux

Aucune disposition de cette politique ne doit être interprétée comme une renonciation du consommateur à un droit impératif, comme une exclusion générale de responsabilité ou comme une limitation des recours prévus par la législation française ou européenne.

En cas de différence entre cette politique et une disposition légale impérative applicable, cette dernière prévaut.

9. Contact

Pour toute question relative à une commande, une annulation, un retour, un remboursement ou l’exercice d’une garantie légale, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes.

Service clientèle

Site web : kavareni.com
Adresse e-mail : service@kavareni.com
Téléphone : +1 (352) 428-3128
Adresse postale : 1301 S Eustis St #3, Eustis, FL 32726, États-Unis
Horaires d’assistance : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00

Pour accélérer le traitement de votre demande, veuillez indiquer votre numéro de commande et décrire clairement le motif de votre prise de contact.

Nous vous remercions de votre confiance et nous nous efforçons de traiter chaque demande de manière claire, équitable et conforme à vos droits.